Marque expirée - Marque en non vigueur

CURVE
Research in Motion Limited Société organisée selon les lois canadiennes

Numéro de dépôt :
3526945
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/09/2017
CURVE de Research in Motion Limited Société organisée selon les lois canadiennes

Présentation de la marque CURVE

Déposée le 26 septembre 2007 par la société Research in Motion Limited Société organisée selon les lois canadiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CURVE »

Le déposant est la société Research in Motion Limited Société organisée selon les lois canadiennes domicilié(e) 295 Phillip Street Waterloo, Ontario,Canada - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVE est expirée depuis le 26 septembre 2017.

Research in Motion Limited Société organisée selon les lois canadiennes a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBERRY PEARL , BLACKBERRY STORM , BLACKBERRY BOLD , BLACKBERRY CURVE


Research in Motion Limited Société organisée selon les lois canadiennes - 295 Phillip Street Waterloo, Ontario,Canada - Canada


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490579 - Publication au BOPI 2009-02-10

Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490562 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; appareils électroniques à main et accessoires pour la réception et/ou la transmission sans fils de données et pouvant également avoir la capacité de transmettre et de recevoir des communications vocales, nommément ordinateurs et assistants numériques personnels portés à la main ; logiciels de communications informatiques pour la transmission et/ou la réception de messages, de courrier électronique sur réseau informatique mondial, et/ou d'autres données entre un ou plusieurs appareils électroniques à main et un magasin de données sur ou associé à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de communications informatiques pour la synchronisation de données entre un poste ou une unité à distance et un poste ou une unité à distance ou fixe et logiciels qui autorisent et activent une connectivité unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil à des données, incluant des données d'entreprises.

Appareils d'éclairage.

Porte-clés de fantaisie.

Cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir étuis [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; peaux d'animaux ; peaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.

Tasses.

Jeux, jouets.

Services de publicité ; fourniture d'informations commerciales.

Fourniture d'informations financières et d'informations relatives aux services d'assurance.

Services de télécommunication ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des services de navigation par GPS (système de positionnement mondial) service de courrier électronique ; services de messagerie de données sans fil, particulièrement services permettant à un utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages par l'entremise d'un réseau de données sans fil ; services unidirectionnels et bidirectionnels de téléappel ; services de transmission et de réception de communications vocales ; conseil en matière de télécommunication, nommément fournir des informations à des tiers pour les assister dans le développement et l'intégration de connectivité unidirectionnelle ou bidirectionnelle sans fil à des données, incluant des données d'entreprise, et/ou des communications vocales.

Fourniture de services pour navigation par GPS (système de positionnement mondial), nommément fourniture d'indications adaptées par un GPS pour la conduite, de cartes tridimensionnelles et d'instructions de navigation à l'écran et vocales et transmission d'informations relatives au voyage et au transport ; fourniture d'informations relatives au voyage et au transport.

Activités et culturelles ; informations relatives à les activités culturelles.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y afférents, services d'analyse et de recherches industrielles, à savoir évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises [travaux] d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Services de conseil et de support technique relatifs aux matériels et logiciels informatiques, aux services de télécommunication et de GPS (système de positionnement mondial) ; services de support technique, nommément mise à jour et maintenance de logiciels informatiques et de programmes d'aide au dépannage pour diagnostiquer et résoudre des problèmes de dispositifs de connectivité sans fil et de logiciels et de matériels informatiques y relatifs.

Concession de licences de logiciels.